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Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Gerard CHEVALIER. Les coordonnées permettant de contacter l’éditeur du site sont les suivantes.
Le site omv-medicalcare.com est édité par OMV MEDICAL CARE, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire.
OMV MEDICAL CARE,
903 rue des Cyprès
ZI des Lauches
74300 THIEZ
Site internet : omv-medicalcare.com
Tel : +33 (0)4 50 96 74 98
Mail : info@omv-system.com
SIRET : 88415239800019
Numéro de TVA intracommunautaire : FR63884152398
Numéro RCS : Annecy B 884 152 398
Code APE : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (3250A)
Capital social : 30000 €

Éditeur (design et développement)

Agence C+ Communication
5, rue des Garennes,
74960 ANNECY
www.cplus-communication.com

Hébergeur

OVH
www.ovh.com
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Conditions générales d'utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site OMV Medical Care, ci-après nommé « le Service » et les conditions d’utilisation du Service par l’Utilisateur.

1. Accès au service

Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

OMV Medical Care se réserve le droit de refuser l’accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d’utilisation.

L’Editeur met en oeuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.

L’Editeur ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Service. Il se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Service, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

2. Propriété intellectuelle

La structure générale du site OMV Medical Care, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société OMV Medical Care. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit du Responsable de la Publication et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Traitement des données personnelles

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4. Limites de responsabilité

OMV Medical Care est un site vitrine présentant l’activité de la société OMV Medical Care.

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6. Force majeure

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7. Modification / évolution / Mise à jour

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